MENTIONS LEGALES  chalet Gaillard

Vous êtes actuellement connecté au site du chalet gaillard
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Informations éditeur:
Ce site est réalisé par 
lydie Broissand et Hervé Leroy 
Tél : 0685585909
Web : https://www.chalet gaillard.com
Mail ;
Chaletgaillard@gmail.com

CHALET GAILLARD, société à responsabilité limitée, au capital social de 2 000,00 €, dont le siège social est situé au CHALET GAILLARD, 25240 CHAPELLE-DES-BOIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besancon sous le numéro 815 233 994 représentée par MME Lydie BROISSAND-HENNECART agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.

SIRET SARL chalet gaillard 81523399400020
APE :
Intra communautaire : FR 60 814V 233 994

Ce site est hébergé par 

• Wix
• Wix Online Platform Limited
• Adresse: 1 Grant's Row, Dublin 2DO2HX96, Ireland.

Droits d'auteur / Copyright :
La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’établissement ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de notre établissement à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

Toute autre utilisation non expressément autorisée de notre site ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de notre établissement et serait passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droits de notre établissement en sa qualité de producteur de bases de données
Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur notre site pour ses propres besoins à des fins de réservation.

Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.

Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.

En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.

Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Notre établissement ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

Notre établissement se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant la présente page.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Notre établissement met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs à notre établissement ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de notre établissement qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Lien hypertexte
Pour toute remarque sur le fonctionnement de notre site, vous pouvez envoyer un message en cliquant sur le lien « Contact ».

Important
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.